Droit Privé section Française (DPF)

La Faculté polydisciplinaire de Béni Mellal « FPD » est un établissement public d'enseignement Supérieur, crée en Septembre 2003 (avec la mise en place de la réforme universitaire.)les formation proposées par ce dernier s’inscrivent dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme de l’enseignement supérieur. Il a pour vocation de répondre aux besoins de la région Tadla-Azilal en matière de formation Universitaires. Données Générales Effectif des Etudiants : 1350 dont 45% sont des filles Personnel Enseignant et administratif : - 12 enseignants chercheurs - 05 Administratifs Surface et locaux (en cours de construction) : Surface construite : 2188m² (19salles de cours) Capacité d’accueil en places physique : 1750 Filières Ouvertes - Sciences de la Matière Physique (SMP) - Sciences Economique et Gestion (SEG) Objectifs des formations - SMP : Assurer une formation de base pluridisciplinaire en Physique, Chimie, Mathématique et Informatique avec un profil de Physique qui se dégage dans les deux derniers semestres du cycle. - SEG : Fournir à l’étudiant des connaissances de base sur les méthodes quantitatives et leur application à l’économie, aux sciences de gestion, à la théorie économique et aux règles de droit. La grande partie de la formation est consacrée aux techniques quantitatives de gestion. NB : ces deux filières répondent aux directives de la réforme universitaire et entre autres visent l’ouverture sur l’informatique, la communication, et les langues. Diplômes La Faculté Polydisciplinaire de Béni Mellal prépare et délivre les diplômes nationaux suivants : - Diplôme des Etudes Universitaires Générales : (Bac+2), délivré sur demande de l’intéressé - Licence Fondamentales (Bac+3) Condition d’admission : - L’étudiant doit être titulaire d’un Baccalauréat Scientifique, Technique o d’un diplôme équivalent. Organisation des études - Chaque filière de licence est organisée en 6 semestres. - Le Semestre comprend 16 semaines d’enseignement et d’évaluation. - Le semestre comprend 4 modules. - La durée d’un module varie entre 75 et 90 h . - Le module est entièrement enseigné pendant un semestre. Modalités des inscriptions - Première inscription : (voir conditions d’admission) - Réinscription (2éme année) Semestre d’Automne (S3) l’étudiant doit obligatoirement se réinscrire aux modules non acquis au S1 et compléter son inscription par des modules du S3. Semestre de printemps (S4). L’étudiant doit obligatoirement se réinscrire aux modules non acquis au S2 et compléter son inscription par des modules du S4. Inscription à la 3éme année de licence (S5 et S6). nécessite la validation des 4 semestres (S1, S2, S3etS4) ou validation des semestres S1 et S2 et 2 modules (S3, S4).l’étudiant ne peut s’inscrire plus que 2fois à la module. Modalités d’évaluation L’évaluation des connaissances, des aptitudes et des compétences s’effectue sous forme de contrôles continus (Examen, test, devoir, exposé, etc.) en plus d’un examen final organisé à la fin de chaque semestre. Validation de module Un modules est validé : si sa note est ?10/20 sans aucune note éliminatoire dans l’un des élément de modules qui le composent. Un module est acquis : - Si le module est validé, Ou - Si la moyenne générale du semestre est ?10/20 sans aucune note éliminatoire dans un module (note?5/10) : c’est ce qu’on appelle la validation par compensation. Conditions d’obtention de la licence Validation des 6 semestres composant le cycle de la licence Ou Lorsque la moyenne générale de l’ensemble des 24 modules composant la filière est ?10/20 sans aucune note de module <5/20.

La filière de la Licence en Droit Privé, a pour objectif de fournir aux étudiants les fondements théoriques et méthodologiques en Droit leur permettant de comprendre et d’analyser le fonctionnement juridique, en développant notamment les compétences suivantes: - Former des juristes en droit privé capables de mettre en pratique le droit dans la société civile. - L’ouverture sur la pratique des affaires grâce au stage et l’organisation des ateliers. - Approfondissement des instruments de base en droit avec une ouverture sur les chiffes et la communication et l’ouverture sur le droit comparé. - Offrir une formation juridique complémentaire nécessaire à l’évaluation et à la gestion des risques environnementaux, et sociaux auxquels se trouve aujourd’hui confrontées les entreprises..

- Accès aux études et diplômes supérieurs (Master de recherche ou professionnel, Doctorat, etc.) ; - - Insertion dans la vie professionnelle, notamment les professions suivantes : professions libérales (notariat, avocat, magistrature, conseil juridique, etc.) ; - Fonctions dans le secteur public : administration, Enseignement ; - Entreprenariat et fonctions dans le secteur privé (Entreprise-ONG-Coopératives)

La présente licence est ouverte aux candidats titulaires d'un Baccalauréat toutes séries